Mentions légales

Éditeur du site

Kezenoto / Benoît Lalande
contact@kezenoto.fr
Tél. 06 85 34 07 07

Conception du site Internet

Agence Bonne Impression
11 Quai des Croisades, 30220 Aigues-Mortes
Tél. 04 66 53 88 67
Site : www.agencebonneimpression.com

Crédits photos

Mario Photographe
Tél. 06 22 51 64 33
contact@mariophotographe.com
Site : www.mariophotographe.com

Hébergement

SAS OVH
Capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Site : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

La charte graphique et les contenus du site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier.

A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation de ces éléments pour un usage privé est autorisée.

En conséquence, toute représentation, reproduction, modification ou, de manière plus générale, exploitation de la charte graphique ou des contenus du présent site sans autorisation expresse et préalable de Kezenoto est interdite.

Toute exploitation non autorisée de ces éléments est constitutive d’acte de contrefaçon de droit d’auteur et/ou droit des signes distinctifs et engage la responsabilité pénale et civile du contrevenant.

Définitions

  • Charte Graphique : désigne les créations relatives à la structure générale du Site, notamment les marques, les logos et les graphismes.
  • Contenus : désigne les noms de domaine, les photographies, les animations, les textes, les descriptifs de vente, les éléments visuels et/ou sonores et les modèles de produits.
  • Site : désigne le site web de Kezenoto accessible notamment à l’adresse www.kezenoto.fr